Mentions Légales
Informations Principales :
- Url du Site : subtil.shop
- Numéro d'immatriculation au RCS : 918.489.204
Information et liberté:
En application de la loi du 6 janvier 1978 relative à « l’informatique, aux fichiers et aux libertés », il est rappelé que les données demandées au client sont nécessaires au traitement de sa commande et sont destinées à un usage interne à l’entreprise Subtil qui s’engage à ne pas les divulguer à des tiers.
Le client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et d’opposition.
Propriété Intellectuelle:
Tous les éléments du site de Subtil sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Subtil. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.
Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord exprès et écrit de Subtil.
Responsabilité:
Subtil n’est pas responsable des difficultés techniques qui peuvent affecter la réalisation de la vente en ligne.
Subtil n’est ainsi pas tenu responsable des dommages résultant notamment de l’utilisation des réseaux numériques comme la perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres dysfonctionnements non imputables à Subtil.
Droit applicable:
Toutes questions relative aux présentes conditions générales de vente qui ne serait pas traitée par les présentes stipulations contractuelles, sera régie exclusivement par la loi française.